Modalités de livraison et de retour
Valable à partir du 01.03.2024
Prix:
prix d’achat hors TVA
Frais de livraison:
- PostPac Priority -du lundi au vendredi: sans frais de livraison à partir d’une valeur de commande de CHF 20.00
- Swiss-Express «Mond» – livraison jusqu’à 9 h le jour ouvrable suivant, y compris le samedi: frais de colis plus supplément express
Paiement:
30 jours nets, sans remise Envois au choix: droit de retour de 10 jours; après ce délai, la marchandise sera facturée automatiquement.
Règlement concernant les retours:
- Un retour de la marchandise n’est pas possible dans les cas suivants:
a) emballages d’origine entamés / absence d’emballage d’origine;
b) produits qui ont été retirés de notre programme de vente actuel;
c) produits dont la date limite de stérilité est expirée et marchandise périmée;
d) marchandises de notre gamme qui n’ont pas été achetées directement chez nous;
e) fabrications spéciales et sur mesure;
f) articles déjà portés;
g) les retours sans copie de la facture et/ou du bon de livraison ne peuvent pas être traités.
- Dans les cas suivants, nous devons malheureusement déduire des frais de traitement d’un montant raisonnable pour les démarches coûteuses.
Les marchandises ne peuvent être retournées que si le label de l’entreprise, l’emballage d’origine et l’étiquette de la taille sont intacts! En cas d’emballages défectueux ou portant des étiquettes d’un tiers qui doivent être réemballés, nous facturons 5% de la valeur de la marchandise. Les frais de port seront facturés tant qu’il n’y a pas d’erreur de livraison de notre part.
- Afin de vous éviter tout désagrément, nous vous proposons, comme prestation particulière, l’envoi au choix.
- Il n’existe aucun droit légal à la reprise des marchandises dont la livraison a été faite en bonne et due forme, ou au remboursement des notes de crédits.
- En cas de retours non affranchis, les frais de livraison seront facturés à l’expéditeur; si l’expéditeur est inconnu, la marchandise ne sera pas créditée.
- La société Orthosan AG se réserve expressément un droit de refus général pour de tels retours.